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Mentions Légales
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Éditeur du site
Le site neracloud.fr est édité par :
NeraCloud — Samy ChakrouniEntrepreneur individuel
6 Place des Chivau Frus,
83990 Saint-Tropez, France
SIREN : 839 448 891 · SIRET : 839 448 891 00037
N° TVA intracommunautaire : FR93839448891
Code NAF : 6201Z — Programmation informatique
Directeur de la publication : Samy Chakrouni
Contact
Email : contact@neracloud.fr
Une entité distincte, Nera Cloud FZE (Sharjah Publishing City Free Zone, Émirats arabes unis), existe par ailleurs. L'éditeur du site neracloud.fr et le responsable des traitements décrits dans la politique de confidentialité sont l'entreprise individuelle française mentionnée ci-dessus.
Hébergement
Le site neracloud.fr est hébergé par :
Vercel Inc.340 S Lemon Ave #4133,
Walnut, CA 91789, États-Unis
vercel.com
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site neracloud.fr est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Contenus protégés
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Marque et identité
La marque NeraCloud, son logo et les éléments graphiques associés sont la propriété exclusive de Samy Chakrouni.
Reproduction
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Responsabilité
NeraCloud s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site.
Exactitude des informations
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Le traitement de vos données personnelles est décrit en détail dans notre politique de confidentialité : données collectées, finalités, bases légales, durées, destinataires et droits.
Responsable du traitement : NeraCloud — Samy Chakrouni
Autorité de contrôle : CNIL, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris
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Infrastructure et solutions souveraines
NeraCloud conçoit des solutions d'intelligence artificielle souveraines. Il convient de distinguer ces solutions des outils qui font fonctionner ce site.
Solutions souveraines livrées aux clients
Elles peuvent être déployées sur une infrastructure dédiée, locale ou hébergée dans l'Union européenne — notamment via un modèle de langage installé sur vos propres serveurs. Les modalités d'hébergement, de traitement, d'accès et de conservation sont définies par l'architecture retenue et les engagements contractuels applicables à chaque projet.
Ce site et NeraCloud OS
Ils reposent sur des prestataires externes — hébergement, base de données, envoi d'emails — dont la liste et les rôles figurent dans la politique de confidentialité.
Analyses publiques en ligne
Les analyses gratuites proposées sur ce site font appel à un service d'intelligence artificielle externe. Cette fonctionnalité est distincte des solutions souveraines décrites ci-dessus.
Une infrastructure hébergée en Europe ne garantit pas à elle seule une souveraineté juridique complète. Les garanties applicables à un projet donné sont précisées dans son contrat.
Droit applicable
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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont déterminés selon les règles de droit commun applicables. Lorsque vous agissez en qualité de consommateur, vous conservez le bénéfice des règles protectrices de votre pays de résidence.
Contact
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